Marque expirée - Marque en non vigueur

APIVAL
MENDRET CLAUDE

Numéro de dépôt :
1753934
Date de dépôt :
14/02/1990
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
14/02/2020
APIVAL de MENDRET CLAUDE

Présentation de la marque APIVAL

Déposée le 14 février 1990 par MENDRET CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « APIVAL »

Le déposant est MENDRET CLAUDE domicilié(e) 3 Pradelle - 23000 - SAINT VICTOR EN MARCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE MENDRET domicilié(e) 3 Pradelle - 23000 - SAINT VICTOR EN MARCHE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APIVAL est expirée depuis le 14 février 2020.


MENDRET CLAUDE - 3 Pradelle - 23000 - SAINT VICTOR EN MARCHE - France


CLAUDE MENDRET - 3 Pradelle - 23000 - SAINT VICTOR EN MARCHE - France


Renouvellement sans limitation le 29 février 2000 n°2167296 - Publication au BOPI 2000-02-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-08

Inscription le 15 mai 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°300039 - Publication au BOPI 2000-05-15

Inscription le 14 mars 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°297033 - Publication au BOPI 2000-03-14

Inscription le 10 avril 2000 - Demande de relevé de déchéance n°298563 - Publication au BOPI 2000-04-10

Renouvellement sans limitation le 12 août 2010 n°2448619 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-12

Logiciel de gestion technique et économique pour les coopératives agricoles d'élevage et leurs adhérents, comprenant : - base de données " éleveurs ", - gestion du troupeau allaitant, - gestion des lots d'engraissement, - bilans économiques, - synthèses de groupe, - valorisations génétiques, - interfaces.